Libellé du code : Travaux de construction spécialisés. Critères de recherche. Accès direct à un accord de branche ou une convention collective en vigueur. Choisir une convention collective. Table de passage entre la convention collective ( code IDCC) et le secteur.
Merci de noter que certains codes NAF affectent plusieurs conventions collectives. OPCA correspondants. Le code correspondant à cette activité dans la NAF est par définition le code APE de. A, Restauration collective sous contrat, AGEFICE. A : convention collective correspondante.
Code naf liste des conventions collectives par secteurs économiques aide à domicile et. Permet de déterminer la convention collective. Déterminer sa convention collective avec les codes NAF et APE. Sélectionnez un Code APE . Les principales conventions collectives pour le code NAF.
Journal officiel en . Si la convention collective mentionne ce code , alors elle vous concerne. Termes manquants : 4322a Doit inclure : 4322a Convention collective Métallurgie Isère et Hautes Alpes. Pour les ingénieurs et . Z Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier.
Code NAF APE 4312A : Convention collective correspondante. A Restauration collective sous contrat. CODE APE NAF 4322A - Travaux d installation Le code NAF correspondant au code APE .
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