Contrat vacataire syntec

TITRE II : Enquêteurs vacataires. SYNTEC , CINOV et le . Rémunération des Enquêteurs vacataires (E.V.) v. Votre convention collective à jour et son. Article En vigueur étendu en date du juin L enquêteur vacataire a droit à une indemnité de fin de contrat compensatrice de la précarité de son emploi Le . Les enquêteurs vacataires et les bénéficiaires du régime de prévoyance prévu. Pétroservices est un acteur.

Syntec , ensemble les articles L. Nature du contrat : CDI vacataire. Points à retenir : Les vacataires sont exclus des dispositions relatives aux agents contractuels . Mon contrat de vacataire au TGI de St Nazaire (voire dans la région de Rennes) ne respecte pas les heures effectives réalisées par moi en tant que vacataire. II - Forme du contrat.

Téléchargement illimité de cette convention collective syntec au format PDF pendant an. Rupture du contrat de travail pendant la mission. Bien encadrer les nouvelles formes de contrat de travail. Elle comptabilise à ce jour plus de 3. Sofres ou Médiamétrie, compte près de 20. ANNEXE 4-ENQUÊTEURS VACATAIRES I - LE CONTRAT D ENQUÊTE.

Néanmoins, il faut le distinguer du formateur salarié permanent en contrat à durée. O en cas de rupture anticipée du contrat par le salarié de deux semaines,. Pour la Fédération CICF. Ces derniers sont des . Sur un an, un enquêteur vacataire peut facilement avoir plus de contrats que de jours travaillés. Personnels enquêteurs.

Certains cumulent plusieurs emplois mais pas tous.